Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.mouvement-cout-freudien.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

Propriétaire : Mouvement du Coût Freudien www.mouvement-cout-freudien.fr
Adresse postale du propriétaire : 18, Allée de Fontainebleau, 75019 Paris
Responsable de la  publication : Hélène Terdjman, helene.terdjman@club-internet.fr
Conception et développement  : Kiractive www.kiractive.com  hello@kiractive.com
Hébergement du site : PlanetHoster, https://www.planethoster.com/, 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1

2. Objectifs et contenus

Le site www.mouvement-cout-freudien.fr a été conçu afin de présenter les activités de l’association Mouvement du Coût Freudien.
L’association Mouvement du Coût Freudien s’efforce de fournir sur ce site les informations les plus précises possibles mais ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer.

3. Disponibilité

L’association Mouvement du Coût Freudien s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quel qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle

L’association Mouvement du Coût Freudien est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.mouvement-cout-freudien.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société, propriétaire du site. A défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site www.mouvement-cout-freudien.fr contient un certain nombre de liens hypertexte vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec leur autorisation. Cependant, l’association Mouvement du Coût Freudien n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

Retour haut de page